Africa2020

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Le Directeur de la publication est : Lionel CUNY, Président.

2-    Hébergeur
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Conditions générales d'utilisation

Le site internet www.saisonafrica2020.com est destiné à la présentation de la Saison Africa2020 organisée en France. Il regroupe les informations relatives à cet événement ; présentation, programmation, lieux, lien vers les réseaux sociaux de la Saison. 

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1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le site internet.

2. Avertissement

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3. Droits d'auteur et droits de reproduction

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’Institut français est donc strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

3.3 Contenus

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- les dossiers de presse et les communiqués de presse

La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l'intégrité des informations et de n'en altérer ni le sens, ni la portée, ni l'application et d'en préciser l'origine et de sa date de publication.

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Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles, l'élaboration à partir des informations publiques, d'un produit ou d'un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Demande d'autorisation de reproduction des contenus

Les demandes d'autorisation doivent être adressées à :  africa2020@institutfrancais.com

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

- gratuité de la diffusion ;

- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;

- mention obligatoire : "© http://www.saisonafrica2020.com - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

3.4 Traduction

La plupart des contenus du site saisonafrica2020.com sont traduits en anglais. 

3.5 Liens hypertextes

Le site internet saisonafrica2020.com peut fournir des liens hypertextes pointant vers des sites internet édités par des tiers et des références à d’autres sites internet. Ces liens ou références ne constituent ni une approbation ni une validation de leurs contenus. L’Institut français ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la teneur desdits sites et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Le fait de proposer des hyperliens vers d’autres sites fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité n’engendre à ce titre aucune obligation de quelque nature que ce soit à la charge de l’Institut français qui ne dispose d’aucun moyen de contrôle et de surveillance du site référencé ainsi que de ses évolutions et mises à jour.

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4. Données à caractère personnel

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7. Loi applicable et juridiction compétente

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